Certains choisissent de changer le monde de leur vivant, d’autres préfèrent que leur geste se poursuive au-delà. Préparer un legs à une fondation, c’est faire ce pari : laisser une marque concrète, qui continue d’agir quand on n’est plus là pour le voir. C’est aussi une démarche qui, loin des idées reçues, peut se révéler simple, accessible, et rassurante pour vos proches.
Qu’est-ce qu’un legs ?
Réaliser un legs à une fondation, ce n’est pas seulement transmettre des biens ou une somme d’argent : c’est décider de prolonger, d’une manière concrète, ses valeurs personnelles. Certains préfèrent un legs direct, d’autres optent pour des démarches plus personnalisées, comme le legs de vie. Ce geste offre une vraie liberté : on choisit le type, la destination, le montant ou la quote-part.
Ce choix a aussi une incidence fiscale forte. Bien souvent, les fondations reconnues d’utilité publique sont exonérées d’impôts. Une manière judicieuse de transmettre son patrimoine : aucune part n’est ponctionnée, tout va à la cause qui vous est chère. Cela permet de laisser derrière soi un acte qui a du sens, sans alourdir la charge administrative de ses proches, ni inquiéter sur la transmission.
Pourquoi organiser un legs à une fondation ?
Leguer à une fondation, cela peut prendre bien des formes : liquidités, titres, parts sociales, biens immobiliers. Dès que le legs est inscrit dans votre testament, la fondation s’engage à utiliser les ressources léguées pour mener à bien ses missions et soutenir ses projets. Mais ce transfert passe par différentes étapes, toutes nécessaires.
En premier lieu, il s’agit de déterminer la fondation dont les valeurs reflètent vos convictions. On définit précisément le bien à transmettre, ou la quote-part envisagée. Puis, l’appui d’un professionnel du droit sécurise la validité du legs et garantit son bon enregistrement.
À chaque étape, relire attentivement le contrat s’impose : chaque formule compte, chaque nuance pèse. Une fois le document validé, il reste à fournir à la fondation tous les justificatifs nécessaires, pour rendre la démarche irréprochable et assurer le respect de vos choix patrimoniaux.
Quelles sont les démarches pour organiser un legs ?
Préparer un legs traverse plusieurs phases, où chaque décision façonne l’avenir de votre engagement. Voici les principales étapes à retenir pour conduire ce projet :
- Se documenter sur la législation en vigueur selon son pays et évaluer les conditions qui s’appliquent à sa situation personnelle.
- Découvrir plusieurs fondations, comparer leurs propositions, leurs engagements et leurs actions réelles pour trouver celle qui raisonne le plus.
- Entrer en relation avec la fondation retenue : exposer ses souhaits, poser des questions, collecter toutes les indications nécessaires à l’élaboration du projet.
- S’appuyer sur un spécialiste : la rédaction d’un testament, la mention du legs et des bénéficiaires exigent précision et clarté, pour que rien ne soit laissé au hasard.
- Définir en détail la fraction de patrimoine ou la somme consacrée au legs, et mentionner dans votre testament comment vous souhaitez voir vos ressources utilisées.
L’étape du testament change tout : idéalement, elle se fait avec un notaire ou un conseiller juridique aguerri. C’est le moment de préciser qui bénéficiera du legs, le mode de transmission, les éventuelles clauses particulières. Prenons par exemple une personne investie depuis toujours dans le secteur de la recherche médicale. Elle désigne dans son testament qu’une part de ses actions devra soutenir des projets de recherche d’une fondation indépendante. Le document devient alors la pièce maîtresse : une fois signé devant notaire et enregistré, il n’y aura pas d’incertitude sur vos volontés.
Un legs préparé avec soin dessine l’avenir, longtemps après le dernier mot posé. Ce geste crée une continuité : votre engagement, transformé en outil pour la fondation et en repère pour vos proches, trace un sillon durable. Et si écrire son testament, finalement, c’était aussi écrire un dernier chapitre à l’image de ce que l’on veut transmettre ?
